Il s'agit pour faire simple d'un prêt à long terme structuré autour d'un prêt à court terme de façon à reporter le remboursement du capital (et parfois des intérêts) sur le prêt à long terme jusqu'à ce que le prêt à court-terme soit remboursé.
En France, de nombreuses collectivités locales parmi lesquelles de grandes métropoles régionales, comme Saint Etienne, ou des villes beaucoup plus petites, comme Aubusson se sont risquées à souscrire ce type d'emprunt. Avec des fortunes diverses, mais plus globalement avec un endettement très majoré et un risque de faillite non négligeable.
Dans ce contexte, le terme "risqué" qualifie assez bien ce type de souscription, car la contraction de ces emprunts s'apparente à une démarche spéculative. Dès lors, chacun comprendra le côté aventureux, de fait aléatoire des initiatives de certains élus qui, semble-t-il, paraissent avoir mis de côté la nécessaire gestion en bon père de famille qui doit justement prévaloir dans la manière d'appréhender les comptes publics. Une attitude qui laisse planer pas mal d'incertitudes sur la viabilité financière de certaines collectivités, et qui en pénalisent d'autant les administrés.
De façon plus détaillée, un emprunt dit "toxique" est un emprunt à taux variable, indexé sur des indices ou des valeurs particulièrement volatiles.
La question est ainsi de savoir en quoi ces prêts ont pu être attractifs pour les emprunteurs ? Tout simplement parce que durant les premières années, les remboursements s'effectuent à des taux très bas avant d'évoluer suivant la variation des indices sur lesquels ils sont indexés (Yen ; Franc Suisse ; Livre Sterling...), avec des risques de dérapage importants, qui relèvent ainsi de la seule attitude spéculative.
Ainsi, à titre d'exemple, la ville de Saint Etienne dont le taux d'intérêt initial était de l'ordre de 4,3 % a vu ce taux grimper jusqu'à 24 % en raison de l'effondrement de la Livre Sterling, engendrant dès lors un surcoût de l'ordre de 3,7 millions d'euros par an.
Chacun comprendra que le risque de faillite est réel pour certaines collectivités que l'on qualifiera d' imprudentes.
En France, ce sont près de 5.500 collectivités qui sont concernées pour près de 25 milliards d'euros d'emprunt, pour lequels en 2009, on estimait en sus un surcoût de l'ordre de 3,9 milliards d'euros !
Bien entendu, ces prêts étant souscrit pour certains jusqu'en 2025 (c'est le cas de la ville d'Aubusson, pour un montant de 3 036 000 d'Euros) ou 2030, la note peut potentiellement encore grimper.
Les collectivités peuvent donc être durablement touchées, financées à crédit à coup d'emprunts pour solder des déficits liés à des investissements massifs. Ou comment vivre au dessus de ses moyens... Un mal qui semble français...
Les contribuables sont également particulièrement concernés ; eux sur qui pèse notamment la menace d'une hausse des impôts locaux. Pour certaines collectivités, au faible potentiel fiscal, cela risque d'être la soupe à la grimace...
Localement, la ville d'Aubusson a contracté ce type d'emprunt auprès de la principale banque concernée par ces produits douteux : Dexia.
La carte de France fournie par le journal Libération nous montre dans le détail l'ensemble des communes concernées ; Aubusson y figure justement ici, au même titre que le département de la Creuse, également concerné, avec des surcoûts estimés entre 10 et 20 %.
Pour Aubusson, le surcoût serait de l'ordre de 381.000 € à l'heure actuelle, pour le Département il serait de 115.000 €, avec des perspectives potentielles telle que décrites plus haut.
Le sujet à beau être polémique dans un contexte de crise généralisée, les élus demeurent toutefois responsables de ce à quoi ils engagent les collectivités, et par la même, la population. Interrogée à ce sujet la mairie d'Aubusson s'est fendu d'une déclaration laconique expliquant qu'un rendez-vous avait été pris auprès de Dexia pour une renégociation...
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